ASSOC EDUCAT COGNITIVE ET DEVELOPPEMENT
|
72 avenue Victor SCHOELCHER, 97300 Cayenne – Guyane
|
8559A - Formation continue d'adultes
|
RCS : 387 493 513 00023
|
05 94 30 44 46
|
dg-guyane@aecd.fr
|
AECD 56, avenue des Chutes Lavie 13004 Marseille - France
|
+33 4 91 64 26 43
|
contact@aecd.fr
|
AECD 56, avenue des Chutes Lavie 13004 Marseille - France
|
administrateur@aecd.fr
|
1&1 Internet Sarl. 7, place de la Gare 57200 Sarreguemines - France
|
hostmaster@1and1.fr
|
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
En application de la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale de ce site à usage collectif est strictement interdite sans autorisation préalable expresse de l'Association pour l'Éducation cognitive et le Développement (AECD) et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
|
Les éléments figurant au sein du présent site, tels que logos, sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, sont la propriété de leur détenteur respectif et sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
L’utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d’en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle et ce par quelque procédé que ce soit.
|
Conformément à l’article 34 de la Loi n°78-17 Informatique et Liberté du 06/01/1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, veuillez nous adresser votre courrier par écrit.
|